Yann Kergall

De: Kergall (Yann, Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Kergall (Yann)
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseillers du commerce extérieur de la France
conseillers du commerce
extérieur de la France
Groupe:
Commission d'examen des candidatures
JORFTEXT000000436451(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Kergall (Yann, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Kergall (Yann, Marie, Etienne)
avocat au barreau de Paris, conseiller du commerce extérieur ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Kergall (Yann)
Objet:
membres de la commission d'examen
prévue à l'article 8 du décret no 50-66 du
13 janvier 1950
modifié portant réorganisation de l'institution des conseillers du commerce extérieur de la France :
conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000000402397(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Kergall (Yann, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Kergall (Yann)
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:
Commission d'examen des candidatures
JORFTEXT000000381593(source JORF)
nomination
25 Janvier 199725/01/1997
De: Kergall (Yann, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Kergall (Yann)
avocat au barreau de Paris; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995